Mentions légales

Éditeur du site

Le site nuisibles-france.fr est édité par la société Nuisibles France SAS au capital social de 50 000 €, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 000 000 000, dont le siège social est situé à Lyon, France. Numéro de TVA intracommunautaire : FR 00 000 000 000. Numéro Certibiocide : FR-2024-0118.

Directeur de la publication : représentant légal de Nuisibles France SAS.
Contact : contact@nuisibles-france.fr

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Données stockées en datacenters européens (région CDG, Paris) — RGPD compliant.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, logos, design, code source) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle français. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation partielle ou totale est interdite sans autorisation écrite préalable. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon passible de poursuites.

Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont données à titre indicatif. Nuisibles France s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées mais ne peut garantir l'absence d'erreur. L'utilisateur reste seul responsable de l'usage qu'il fait des informations consultées.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Nuisibles France ne peut être tenu responsable du contenu des sites tiers vers lesquels des liens sont créés depuis son site.

Litiges

Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis aux tribunaux français compétents et la loi française sera seule applicable. À défaut de résolution amiable, les tribunaux de Lyon seront seuls compétents.

Réclamations

Toute réclamation concernant nos prestations peut être adressée par courrier au siège social ou par email à contact@nuisibles-france.fr. À défaut de résolution amiable, le consommateur peut saisir le médiateur de la consommation compétent : Médiation des entreprises de propreté et services associés, 75008 Paris.